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Conditions générales de vente du matériel Vie Quotidienne

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Conditions générales de vente du Matériel Spécialisé

Madame, Monsieur, Cher Client,

Le service matériel spécialisé de l'AVH a le plaisir de vous présenter la nouvelle édition du catalogue.

Il comprend près de 900 références organisées autour de 8 rubriques différentes :

Pour rappel, les photos et dimensions sont indicatives et non contractuelles.

Nota: L'AVH s'autorise à modifier les prix sans préavis, dès lors qu'il s'agit de se conformer à la législation.

COMMANDES

Vos commandes peuvent être libellées sur papier libre, ou à partir du modèle de bon de commande.

Pour que nous puissions lire aisément vos commandes braille, nous vous recommandons d'utiliser du papier prévu à cet effet.

Pour les personnes morales, une commande sur papier à entête est impérativement demandé pour son traitement.

MODÈLE DE BON DE COMMANDE

BON DE COMMANDE

À RETOURNER À:
AVH, SERVICE MATÉRIEL SPÉCIALISÉ,
5 rue Duroc,
75343 PARIS CEDEX 07

Adresse de facturation:

NOM:           PRÉNOM:
CODE CLIENT (sur votre dernier bon de livraison):
ADRESSE:
CODE POSTAL:            VILLE:
PAYS:
TÉLÉPHONE:

Adresse de livraison (si différente de l'adresse de facturation) :

NOM:           PRÉNOM:
ADRESSE:
CODE POSTAL:            VILLE:
PAYS:

Je commande :

Pour chaque article, indiquez la référence, la désignation, la quantité, le prix unitaire, le prix total.

TOTAL DE MA COMMANDE: en € + 5,00€ de "Participation forfaitaire aux frais de Traitement" ou 45,00 € de "Participation forfaitaire aux frais de transport" (Voir conditions ci-dessous)

FRAIS D'ENVOI:

TOTAL À RÉGLER: en €

Je règle (indiquer le mode de règlement):

Date:           Signature obligatoire.

MODE DE RÈGLEMENT

La totalité du règlement doit être jointe à la commande. Toutefois, si votre commande atteint un montant minimum de 20 euros, il vous est possible de commander en contre-remboursement; dans ce cas, le montant, majoré de 7,00 euros pour la France métropolitaine, (taxe postale de contre-remboursement), devra être payé directement au facteur à la livraison du colis.

Sauf indication contraire, les frais de port sont inclus. Pour une expédition vers les DOM-TOM ou l'étranger, veuillez nous consulter, afin que nous vous informions des frais de transport.

Les commandes d'un montant inférieur ou égal à 4,60 euros peuvent être payées en timbres-poste (dans ce cas, la responsabilité de l'AVH ne saurait être engagée en cas de perte ou de vol). Cependant, étant donné le coût de traitement de ces petits envois, il est souhaitable de les limiter et de nous adresser des commandes plus importantes en fonction de vos besoins.

Pour nous permettre de mieux vous satisfaire, nous vous demandons d'adresser directement vos paiements (libellés à l'ordre de l'AVH) au "Service du Matériel Spécialisé". Tout virement postal envoyé directement au Compte Chèque Postal (28314 G Paris) de l'association occasionnera un délai de livraison supplémentaire.

Participation forfaitaire aux frais de Traitement

Son montant est fixé à 5,00 €. Révisable si nécessaire.

Cela concerne tous les produits sauf les références suivantes :
13000, 13010,13020,13030,13040, 18201, 18203, 18301, 18302. qui seront expédiées en Cécogramme.

Note : les références 13070, 13100 et 13120 seront dorénavant soumises à la participation forfaitaire. L'explication est simple le conditionnement de ces ramettes est supérieur à 3 kilos, nous ne sommes donc pas autorisés à les expédier en cécogramme.

Il existe également du matériel qui est actuellement expédié par transporteur, la somme forfaitaire sera de 45.00 €, cela concerne les références suivantes :
16951, 16952, 21320, 81820, 81821,81822,81823.

Il est important de noter que lors d'une commande groupée de papier ( port gratuit) et de produits ( port payant); seuls les produits port payant seront expédiés en colissimo, le papier sera toujours expédié en cécogramme.

DÉLAI DE LIVRAISON

Dès réception de votre commande, nous nous engageons à vous expédier sous 5 jours les articles en stock (sauf indication contraire figurant dans notre catalogue).

Pour les articles disponibles uniquement sur commande, merci de nous consulter.

GARANTIE

Au-delà de 10 jours après réception de votre commande, aucun produit ne peut être ni repris, ni échangé. Dans ce délai, l'article doit nous être retourné, à vos frais, en parfait état et dans son emballage d'origine.

Lorsqu'un article fait l'objet d'une garantie, la durée de celle-ci est indiquée dans le catalogue, avec son descriptif. Dans ce cas, il convient de nous retourner à vos frais l'article accompagné de son emballage d'origine, accompagné de sa facture ou de son bon de garantie. Sans ces éléments, la garantie n'est pas valide.

Pour rappel, la garantie ne couvre ni les accidents, ni le démontage ou les chocs, ni les catastrophes naturelles ou le mauvais emploi de l'appareil.

Par ailleurs, nous vous rappelons que pour les appareils dotés de piles, ces dernières ne sont pas couvertes par la garantie. Enfin, pour ce qui concerne les montres, seul le bon fonctionnement du mécanisme est garanti, et en aucun cas le bracelet ou les piles.

COORDONNÉES DU MAGASIN PRINCIPAL

Pour tout renseignement technique ou commercial concernant un produit ou une commande, vous pouvez appeler de 9H00 à 18H00 (sauf le vendredi jusqu'à 17h00) le numéro suivant:
01 44 49 27 37

ou nous contacter par télécopie au numéro suivant:
01 44 49 27 20

ou encore par email à l'adresse suivante:
magasin@avh.asso.fr

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Page modifiée le: 16/02/2009.